Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : le 11 septembre 2024

Chez Bia Formations Inc. (« BIA » , « nous »)nous respectons votre vie privée et nous nous engageons à maintenir votre confiance, c’est pourquoi nous avons mis en place un programme complet de protection des renseignements personnels et nommé un Responsable de la protection des renseignements personnels pour répondre à vos questions, commentaires et plaintes concernant votre vie privée.

BIA est une entreprise offrant des formations en ligne variées en matière de réadaptation, se destinant principalement aux professionnels du milieu de la santé. health sector. 

Cette politique de confidentialité (la «Politique ») décrit nos pratiques en matière de confidentialité concernant la collecte, l’utilisation, la sauvegarde, le partage et la protection de vos Renseignements personnels par BIA sur notre site web (le « Site») et sur la plateforme de BIA (la « Plateforme »).

Renseignements personnels

Pour les fins de cette Politique, un « Renseignements personnels » signifie tout renseignement concernant une personne identifiable, incluant toute information permettant d’identifier directement ou indirectement cette personne.

Programme de gestion des Renseignements personnels

Afin de protéger vos Renseignements personnels, nous avons mis en place des politiques, pratiques et procédures relatives à la gestion des Renseignements personnels que nous détenons.

Ces politiques et procédures internes encadrent la collecte, l’utilisation, la communication, la conservation et la destruction des renseignements personnels, ainsi que le traitement des plaintes, la sécurité de l’information et la gouvernance des données chez BIA. Elles fournissent également le cadre de la mise en œuvre des évaluations des facteurs relatifs à la vie privée, lorsqu’elles sont nécessaires, de même que la prévention et la réponse aux potentiels incidents de confidentialité. Toutes ces politiques et pratiques ont été approuvées par notre Responsable de la protection des renseignements personnels. 

La collecte de vos Renseignements personnels par le biais de notre Site et de notre Plateforme respecte les exigences de ce programme.

Responsable de la protection des Renseignements personnels

Nos hauts dirigeants ont délégué la gestion du programme de protection des renseignements personnels au Responsable de la protection des renseignements personnels. Ses fonctions consistent à gérer et surveiller à l’interne le programme de gestion des renseignements personnels de BIA.

C’est le Responsable de la protection des renseignements personnels qui approuve et met en œuvre les politiques et procédures de protection des renseignements personnels, qui s’assure de leur bon fonctionnement et qui rend compte à la haute direction de BIA de l’efficacité du programme. 

C’est également au Responsable de la protection des renseignements personnels de vous fournir l’accompagnement nécessaire en cas de question, plainte ou demande relative à la protection des renseignements personnels :

Adjointe administrative et Responsable de la protection des renseignements personnels
Bia Formations Inc.
3008 rue de Port-Louis
Québec, QC, G1M 4B2
info@bia-education.com

Nous nous engageons à répondre promptement à vos demandes.

Sur réception d’une plainte, le Responsable de la protection des renseignements personnels effectuera une enquête. Si la plainte est justifiée, la situation sera corrigée. Peu importe notre conclusion, nous vous tiendrons informé.

Fondement du traitement des Renseignements personnels

BIA doit recueillir et traiter certains de vos Renseignements personnels afin que vous puissiez utiliser notre Site et notre Plateforme.

Lorsque nous collectons vos Renseignements personnels, nous nous assurons de ne recueillir que l’information nécessaire à la réalisation de l’un de nos objectifs, qui vous aura été préalablement divulgué, par exemple dans cette Politique. Nous utilisons les Renseignements personnels conformément aux lois de protection de la vie privée qui s’appliquent à nos activités, notamment la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé..

Voici une description du fondement de la collecte et du traitement de vos renseignements personnels par BIA :

Votre consentement
Comme l’exigent les lois sur la protection de la vie privée qui lui sont applicables, BIA collecte la majorité de vos Renseignements personnels sur la base de votre consentement volontaire, en favorisant la collecte directement auprès de vous.

Par exemple, BIA s’engage à obtenir votre consentement explicite pour la collecte de tout Renseignement personnel sensible.

Autre base légale permise, comme la réalisation de nos contrats
Comme le permettent les lois sur la protection de la vie privée qui lui sont applicables, BIA pourrait collecter des Renseignements personnels sans votre consentement explicite par exemple pour nous conformer aux obligations des lois applicables ou pour réaliser nos contrats.

Renseignements personnels collectés

Selon la nature de votre activité sur le Site ou la Plateforme, nous pourrions collecter vos Renseignements personnels, incluant :

• Des renseignements liés à la création de votre compte et l’utilisation de la Plateforme : vos coordonnées telles que votre nom et prénom, votre adresse courriel, votre identifiant de compte de réseau social, votre profession, votre expertise, des informations financières liés à vos transactions et d’autres informations liées aux questions posées dans le cadre de votre utilisation de la Plateforme et de sa fonctionnalité d’Assistant BIA.
• Des renseignements liés à l’utilisation du Site et de la Plateforme : par exemple la date et heure des visites, durée de la présence sur le Site, pages cliquées et adresse IP de connexion.
• Des renseignements liés à votre candidature : par exemple votre nom et prénom, votre courriel, votre numéro de téléphone ainsi que les renseignements contenus à votre curriculum vitae lorsque vous postulez à une offre d’emploi publiée sur notre Site.
• Des renseignements relatifs à l’utilisation de vos appareils mobiles :par exemple le type d’appareil mobile, l’identifiant unique, l’adresse IP, le système d’exploitation ainsi que les identifiants mobiles tels que les IDFA d’Apple ou les identifiants AAID de Google Android, le cas échéant.
• Des renseignements liés à la rétroaction :par exemple lorsque vous remplissez des formulaires ponctuels sur notre Site ou notre Plateforme.

Renseignements personnels de mineurs
Compte tenu de l’importance de la protection de la vie privée des enfants, nous ne destinons pas le Site ou la Plateforme à un public mineur.

Dans les cas où BIA pourrait collecter des renseignements personnels de mineurs, nous exigerons le consentement explicite du titulaire de l’autorité parentale, du tuteur ou du mineur de 14 ans et plus, selon le cas applicable.

Si un parent ou un tuteur découvre que son enfant mineur nous a fourni des Renseignements personnels sans que nous n’ayons obtenu le consentement approprié, ce parent ou ce tuteur a le droit, sur demande, de consulter les Renseignements personnels fournis par l’enfant et/ou d’exiger qu’ils soient supprimés de nos dossiers. Dans ce cas, nous demandons au parent ou au tuteur de l’enfant de nous contacter aux coordonnées indiquées dans la section « Responsable de la protection des renseignements personnels »..

Objectifs de la collecte de Renseignements personnels

Nous ne collectons que les Renseignements personnels que nous estimons nécessaires à l’atteinte des finalités suivantes :

• Pour offrir nos services via le Site ou la Plateforme ;
• Pour répondre à vos questions, requêtes, commentaires ou plaintes ;
• Pour remplir nos objectifs commerciaux, tels que le développement de nouveaux produits et services, l’amélioration ou la modification de nos produits et services ;
• Pour l’entraînement de notre Assistant BIA, basé sur l’intelligence artificielle. À cet égard, seulement les données anonymisées d’usage de la Plateforme sont utilisées ;
• Pour traiter votre candidature dans le cadre d’un processus d’embauche ;
• Pour des fins d’analyse de données incluant l’identification des tendances d’utilisation, et pour déterminer l’efficacité de nos campagnes promotionnelles et activités commerciales ;
• Pour vous envoyer des informations administratives, par exemple, des informations concernant nos services et des modifications de nos termes, conditions et politiques ;
• Pour vous envoyer des communications marketing qui, selon nous, pourraient vous intéresser, tels des bulletins d’information, des courriels promotionnels uniques, des publipostages, des contacts commerciaux ou des infolettres ;
• Pour vous envoyer des notifications par courriel et par SMS ;
• Pour des fins d’audits, de surveillance et de prévention des fraudes ;
• Pour respecter toute loi ou tout règlement applicables, ou pour agir en vertu de ceux-ci, incluant notamment, sans s’y limiter :
  • répondre aux demandes des autorités publiques et gouvernementales, y compris les autorités publiques et gouvernementales en dehors de votre pays de résidence ;
  • pour protéger nos opérations et intérêts légitimes ou ceux de nos filiales ;
  • pour nous permettre de poursuivre les recours disponibles ou de limiter les dommages que nous pourrions subir, etc.
• Dans le cadre de Renseignements personnels collectés par la Plateforme, pour surveiller votre utilisation de la Plateforme de manière générale, pour prévenir son utilisation abusive, pour identifier des problèmes ou des bogues dans la Plateforme et pour déterminer les fonctionnalités à améliorer ;
• Pour faciliter et améliorer l’utilisation de notre Site et de la Plateforme, tant que les Renseignements collectés sont utilisés proportionnellement à cette fin ;
• Pour toute autre fin à laquelle vous aurez consenti.

Si nous souhaitons utiliser vos Renseignements personnels pour atteindre un objectif qui n’est pas mentionné ci-dessus et pour lequel vous n’avez pas consenti, nous nous assurerons de vous demander un consentement approprié ou de vous informer du changement, lorsque cela est permis par la loi.

Communication de Renseignements personnels

Vos Renseignements personnels ne seront pas vendus à des tiers.

Nous partageons vos Renseignements personnels à des tiers pour (i) l’atteinte de nos objectifs, (ii) répondre à des exigences ou demandes faites en vertu des lois applicables, (iii) remplir les tâches qui nous sont confiées par contrat par nos clients.

La plupart du temps, vous avez déjà consenti à un tel partage, par exemple en acceptant le consentement qui vous est présenté lors de l’ouverture de votre compte. Parfois les lois applicables nous autorisent aussi à partager vos Renseignements personnels à des tiers sans votre consentement, dans des cas spécifiques.

Plus concrètement, nous pourrions devoir partager vos Renseignements personnels, parfois sans votre consentement :

Avec nos employés
Dans le cadre de leur travail, nos employés et dirigeants pourraient avoir accès à vos Renseignements personnels, par exemple lorsque vous nous contactez. Leurs accès sont limités à ce qui est nécessaire à l’exercice de leurs fonctions.

Avec nos fournisseurs de services
Nos partenaires commerciaux doivent parfois avoir accès ou recevoir certains Renseignements personnels pour l’accomplissement de leurs services (fournisseur de paiement, hébergeur de données infonuagique, maintenance, analyse, détection des fraudes et développement). Dans un tel cas, nous mettons en œuvre des mesures de protection contractuelles et techniques raisonnables, incluant des Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée, pour que ces tiers gardent strictement confidentiels tous les Renseignements personnels qu’ils traitent.

Veuillez noter que ces tiers peuvent être situés ailleurs que dans votre pays, province ou territoire de résidence. Pour plus d’informations à ce sujet, veuillez consulter la section « Tiers situés à l’étranger »..

Avec des autorités ou personnes autorisées par la loi
Nous pouvons partager vos Renseignements personnels si la loi l’exige ou si nous croyons de bonne foi que cette action est nécessaire pour :

• Se conformer à la loi ;
• Se conformer à l’ordonnance d’une autorité judiciaire compétente dans toute juridiction ;
• Se conformer à une procédure judiciaire ;
• Protéger et défendre les droits ou la propriété de BIA ;
• Faire respecter ou vérifier votre conformité à toute partie des contrats que vous avez conclus avec nous, le cas échéant ;
• Prévenir la fraude ou toute autre activité illégale perpétrée par le biais du service ; ou
• Agir dans des circonstances urgentes pour protéger la sécurité personnelle des utilisateurs de nos services ou du public en général.

Avec des acheteurs potentiels de notre entreprise
Nous pourrions devoir partager vos Renseignements personnels sans votre consentement dans l’éventualité d’une fusion, acquisition ou vente, de tout ou d’une partie de l’entreprise, par exemple, dans le cadre d’une vérification diligente. Dans un tel cas, nous limitons le partage à ce qui est nécessaire pour évaluer la faisabilité ou l’opportunité de la transaction.

Tiers situés à l’étranger
Vos Renseignements personnels pourraient être communiqués et conservés ailleurs que dans votre province, état, territoire ou pays de résidence.

Nos partenaires commerciaux et fournisseurs de services sont parfois situés au Canada ou dans d’autres pays. Sachez que nous avons des ententes contractuelles avec ces tiers et fournisseurs pour nous assurer que vos Renseignements personnels sont traités conformément aux lois qui nous sont applicables. Lorsque cela est applicable, nous procédons aux Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée avant un transfert de Renseignements personnels vers une autre juridiction, par exemple à l’extérieur du Québec.

Conservation et destruction des Renseignements personnels

BIA ne conservera vos Renseignements personnels que pour la durée requise pour atteindre les fins pour lesquelles ils ont été collectés, conformément à nos politiques internes de rétention des documents, pour se conformer aux exigences légales, fiscales ou réglementaires applicables ou jusqu’à ce que vous nous demandiez de les détruire. Après une telle période, tout Renseignement personnel concerné et détenu par BIA sera détruit, supprimé ou anonymisé.

Sécurité

La sécurité de vos Renseignements personnels est une priorité pour nous.

Vos Renseignements personnels sont hébergés par nos fournisseurs de services qui s’engagent envers nous à utiliser des mesures de sécurité raisonnables afin de préserver l’intégrité et la confidentialité de vos Renseignements personnels.

Nos employés et fournisseurs sont informés du caractère confidentiel des Renseignements personnels recueillis et sont sensibilisés aux mesures de sécurité appropriées pour éviter un accès non autorisé à des Renseignements personnels.

Nous maintenons notre service et toutes les données associées avec des mesures de protection techniques, administratives et physiques pour vous protéger contre la perte, l’accès non autorisé, la destruction, l’utilisation abusive, la modification et la divulgation inappropriée de vos Renseignements personnels. Ces mesures de protection varient selon la sensibilité des données en notre possession et s’inspirent des meilleurs standards de l’industrie. Malheureusement, aucun système de transmission de données ou de stockage ne peut être garanti à 100 %.

Si vous avez des questions sur la sécurité de votre interaction avec nous (si, par exemple, vous estimez que la sécurité de tout compte que vous pourriez avoir avec nous a été compromise), vous pouvez nous contacter à  info@bia-education.com.

Vos droits relatifs à vos Renseignements personnels

Selon les lois applicables, l’endroit où vous vous demeurez et la manière dont vous interagissez avec le Site ou la Plateforme, certains droits peuvent vous être octroyés concernant les Renseignements personnels que nous détenons à votre sujet.

Par exemple, vous pourriez avoir le droit :

• D’obtenir accès aux Renseignements personnels que nous détenons à votre sujet ;
• De corriger les Renseignements personnels que nous détenons et qui sont inexacts, équivoques ou incomplets ;
• D’exiger la désindexation de vos Renseignements personnels ;
• D’obtenir de l'information supplémentaire, par exemple sur les catégories de tiers à qui nous communiquons vos Renseignements personnels ;
• De requérir la portabilité de vos Renseignements personnels dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine ;
• De retirer votre consentement à tout moment, si nous avons collecté et traité vos Renseignements personnels avec votre consentement. Le retrait de votre consentement n’affectera pas la légalité du traitement que nous avons effectué avant votre retrait, ni le traitement de vos informations personnelles effectué sur la base de motifs de traitement légitimes autres que le consentement ;
• De refuser les communications promotionnelles transmises par BIA ;
•  De porter plainte après d’une autorité de contrôle , en protection des Renseignements personnels, par exemple auprès d’un commissaire à la vie privée ou de la Commission d’accès à l’information.

Porter plainte
Vous pouvez déposer une plainte auprès du Responsable de la protection des renseignements personnels de BIA si vous n’êtes pas satisfait de notre gestion de vos Renseignements personnels ou du respect de cette Politique.

Il vous est également permis par la loi de porter plainte auprès d’un commissaire à la vie privée ou de toute autre autorité de contrôle compétente en protection des Renseignements personnels.

Exercer vos droits
Vous pouvez vous-même réviser, corriger, mettre à jour, modifier ou supprimer les Renseignements personnels que vous nous avez fournis en utilisant votre compte. Il suffit de vous connecter à votre compte et de procéder aux modifications. 

Vous pouvez aussi exercer vos droits énumérés ci-dessus en effectuant une demande écrite à notre Responsable de la protection des Renseignements personnelsCe dernier pourra vous aider dans vos démarches, si vous en avez besoin.

Pour votre protection, nous ne traiterons que les demandes d’exercice des droits provenant de la même adresse courriel que celle que vous utilisez pour vous connecter à votre compte. Nous pourrions aussi avoir besoin de vérifier votre identité avant de traiter votre demande. Selon les lois applicables, nous vous informerons de la procédure à suivre, du délai de traitement et des informations requises, le cas échéant. Nous tentons de donner suite aux demandes rapidement, habituellement dans un délai de 30 jours.

Dans le cadre des activités de traitement couvertes par la présente Politique, BIA ne prend pas de décisions fondées uniquement sur un traitement automatisé produisant des effets juridiques ou des effets significatifs similaires.

Vos choix concernant notre utilisation et la divulgation des Renseignements personnels

Les Renseignements que vous fournissez peuvent être utilisés par BIA à des fins de marketing, y compris, mais sans s’y limiter, des courriels promotionnels uniques, des publipostages et des contacts commerciaux. Nous vous proposons de plusieurs choix concernant notre utilisation et divulgation de vos Renseignements personnels en matière de marketing, de données de localisation, de Cookies ou de publicité en ligne. Vous pouvez désactiver :

• Nos communications électroniques à des fins de marketing :Vous pouvez refuser de recevoir ces courriels en envoyant une demande de suppression de la liste à info@bia-education.comVous pouvez vous désinscrire de nos listes d’envoi électroniques en tout temps. Si vous en faites la demande, nous n’utiliserons pas vos coordonnées à des fins marketing par la suite. Veuillez noter que nous pouvons néanmoins vous envoyer des messages à des fins administratives ou directement liées à votre utilisation de la Plateforme, et vous ne pouvez pas refuser de recevoir ces messages sans cesser de l’utiliser.

• Les cookies non essentiels :Vous pouvez désactiver ces Cookies selon la procédure mentionnée dans la section « Cookies ».

Cookies

Un cookie est un petit fichier texte qui est stocké dans un emplacement dédié sur votre ordinateur, votre appareil mobile, votre tablette ou tout autre appareil lorsque vous utilisez votre navigateur pour visiter un service en ligne. Cette Politique inclut  dans le terme « Cookie » d’autres technologies de suivi, dont notamment les balises web et les pixels de suivi. Ces technologies de suivi ne sont pas nécessairement stockées sur votre ordinateur ou appareil. Tous les Renseignements personnels que nous collectons à l’aide de Cookies ou en notre nom sont traités avec le même niveau de confidentialité que tous les autres Renseignements personnels que nous détenons.

a. Cookies essentiels
Ces Cookies sont nécessaires au fonctionnement du Site et fournissent des fonctions de base et peuvent inclure la connexion à notre Plateforme, le maintien de votre session et la prévention des menaces à la sécurité. Nous ne pouvons désactiver ces Cookies dans nos systèmes sans affecter le fonctionnement du Site. Toutefois, si vous le souhaitez, vous pouvez les bloquer ou les supprimer en modifiant les paramètres de votre navigateur et en forçant le blocage de tous les Cookies sur le Site.

b. Cookies non essentiels
Les Cookies non essentiels fournissent certaines fonctionnalités non essentielles sur notre Site, à des fins fonctionnelles, analytiques ou publicitaires. Nous vous demanderons votre consentement avant d’utiliser ces Cookies. 

• Cookies fonctionnels :Nous utilisons ces Cookies pour faciliter les fonctionnalités non essentielles de notre Site ou de la Plateforme, comme l’intégration de contenus tels que des vidéos ou le partage de contenus du Site sur les médias sociaux.

• Cookies publicitaires :Notre Site affiche des publicités. Ces Cookies nous aident à suivre l’efficacité de nos campagnes publicitaires et à personnaliser nos publicités afin qu’elles soient significatives pour vous.

• Cookies analytiques :Ces Cookies stockent des informations telles que le nombre de visiteurs sur notre site ou la page qu’ils ont visitée. Ils nous aident à comprendre et à analyser les performances de notre Site et de la Plateforme et nos améliorations potentielles.

c. Comment gérer les Cookies
Vous pouvez gérer et désactiver les Cookies par le biais des paramètres de Cookies de votre navigateur et des paramètres de publicité de votre appareil mobile. Toutefois, si vous refusez les Cookies, vous pourriez ne pas utiliser toutes les fonctionnalités du Site ou de la Plateforme, et vous continuerez à recevoir de la publicité, mais celle-ci ne sera plus aussi adaptée à vos besoins.

Vos choix en matière de publicité en ligne
Nous pouvons collecter vos Renseignements personnels pour vous proposer des publicités sur des biens et services et peuvent travailler avec des sociétés de publicité en ligne pour vous présenter des publicités pertinentes et utiles. Ces Renseignements personnels sont collectés soit directement auprès de vous ou comme indiqué ci-dessus dans lasection « Cookies ».

Nous pouvons également utiliser votre identifiant publicitaire mobile pour cibler et mesurer l’efficacité de campagnes publicitaires. Sous iOS, cet identifiant est appelé « IDFA » (ID For Advertising) ; sous Android (Google Play), cet identifiant est appelé « AAID » (Android Advertising ID).

Vous pouvez contrôler la collecte et l’utilisation en matière de publicité en ligne en exprimant vos préférences dans vos appareils mobiles. Vous pouvez également contrôler l’utilisation de votre identifiant publicitaire mobile en réinitialisant l’IDFA ou l’AAID ou en limitant son utilisation dans les paramètres de votre appareil mobile.

Changements à cette politique de confidentialité

Nous révisons la Politique de temps à autre pour nous conformer aux lois applicables et respecter nos opérations. Si nous mettons à jour cette Politique de façon significative, nous vous avertirons en vous envoyant un avis soit sur notre Plateforme, notre Site ou par courriel. Toutefois, dans toute autre circonstance, la publication d’une nouvelle version de la Politique sur notre Site ou votre utilisation continue du Site ou de la Plateforme suffira en termes d’avis et de consentement aux modifications de la Politique.